Deux islamistes radicalisés déchus de leur nationalité française

Deux islamistes radicalisés

Le Figaro, relayant une information de L’Essor de la gendarmerie nationale, a révélé que, le 23 décembre dernier, deux binationaux condamnés à des délits assimilés à des actes de terrorisme ont été déchus de leur nationalité française.

Un Franco-Marocain qui tenait un kebab à côté d'une mosquée d'Orléans

L'un, Mohamed Mazouz, est un Franco-Marocain radicalisé, condamné le 30 novembre 2017 à une peine de sept années d’emprisonnement assortie d’une période de sûreté des deux tiers, pour participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d’actes de terrorisme. D'après Le Figaro, il était originaire de la région d’Orléans et appartenait à un groupe d’une vingtaine de jeunes partis en Syrie, dès 2012 pour certains et en 2014 pour lui. « Âgé de 33 ans au moment de sa condamnation, Mohamed Mazouz tenait un kebab jouxtant une mosquée à Orléans où se retrouvaient les islamistes. »

Murat Turgut, un Franco-Turc

Le second est Murat Turgut, Franco-Turc radicalisé et militant djihadiste, condamné par le tribunal correctionnel de Paris le 15 novembre 2018 à une peine de quatre ans d’emprisonnement pour participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d’un acte de terrorisme commis en 2015 et 2016. D'après les informations du Figaro, lui aussi appartenait à une filière de recrutement et d’acheminement de combattants à destination de la zone irako-syrienne.

Une mesure rare

La déchéance de nationalité française est une mesure administrative rarement appliquée. Décidée en cas d’atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation ou en cas de condamnation pour crime ou délit terroriste, elle est prononcée par un décret signé du Premier ministre, après avis conforme du Conseil d’État.

Selon les chiffres de l’Essor confirmés par le ministère de l’Intérieur selon Le Figaro, Mohamed Mazouz et Murat Turgut sont les cinquième et sixième anciens djihadistes à être déchus en 2022 de leur nationalité française après une condamnation dans un dossier terroriste.

Depuis 2015, la sanction n’a été prononcée qu’à 21 reprises : six en 2022, quatre en 2021, quatre en 2020, deux en 2019 et cinq en 2015.

Chaque décision administrative de déchéance de nationalité s’accompagne d’une seconde procédure d’obligation de quitter le territoire français (OQTF).