Fiscalité verte : boire le calice jusqu’à la lie

Pierre Hurmic, maire de Bordeaux
Pierre Hurmic, maire de Bordeaux

« Quand le vin est tiré, il faut le boire. » Les Bordelais n’ont sans doute pas fini d’apprécier la pertinence de ce proverbe. En juin dernier, ils se sont choisi un maire écologiste. Comme il fallait s’y attendre, les délires idéologiques n’ont pas tardé. À peine élu, le nouvel édile, Pierre Hurmic, qui règne désormais sur environ 250.000 habitants, a décrété « l’état d’urgence climatique », au nom du réchauffement climatique qui serait généré par les plus de 7 milliards d’habitants de la planète.

Le rapprochement de ces deux chiffres permet d’anticiper les résultats de sa future politique sur le mal qu’il prétend combattre. Pour que le monde cesse de transpirer, la première mesure radicale est vite arrivée : la suppression du sapin de Noël dressé, chaque année, près de la cathédrale. Pas d’arbres morts à Bordeaux ! À l’annonce de cette décision, la température mondiale a probablement baissé de quelques degrés.

Seconde mesure : la chasse aux automobilistes, déjà largement ouverte, il est vrai, par l’ancienne majorité municipale. À bas la voiture ! Vive le vélo ! Sauf s’il fait le Tour de France. Pour y parvenir, il suffit d’imiter Paris : multiplier les bouchons et accroître la pollution pour décourager chacun de prendre sa voiture. Au menu : élargissement et multiplication sans fin des couloirs de bus et rétrécissement et suppression continus de l’espace des voitures. La généralisation du stationnement payant fait également partie de l’arsenal répressif destiné à chasser les automobiles de la ville.

Initié par Alain Juppé, les Khmers verts souhaitent le réformer en subordonnant le prix du stationnement résidentiel au montant des revenus. Plus un contribuable dispose de revenus élevés et plus le stationnement de sa voiture dans la rue doit lui coûter cher. L’idée ne vient pas de Paris mais de Grenoble, ville également sous la coupe des Verts depuis un mandat. Toutefois, cette mesure a été censurée par le tribunal administratif de Grenoble, dans un jugement du 14 février 2017, qui a été confirmé par la cour administrative d’appel de Lyon dans un arrêt du 4 avril 2019. Motifs : méconnaissance du principe d’égalité devant les charges publiques et absence de nécessité d’intérêt général. Une jurisprudence que le nouveau maire de Bordeaux devrait regarder de près avant de s’aventurer dans une impasse juridique.

Même si cette mesure délirante n’aboutit pas, les Bordelais n’en ont certainement pas fini avec une politique municipale guidée uniquement par des considérations idéologiques. Ils ont six ans devant eux pour méditer une autre expression : « Il faut boire le calice jusqu’à la lie. »

Me Thierry Bouclier
Me Thierry Bouclier
Avocat - Avocat au barreau de Bordeaux, spécialiste en droit fiscal https://www.avocat-bouclier-fiscaliste-bordeaux.fr/

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