Quand Marianne touche le fond(s)…

Schiappa

Vendredi dernier, à la veille de ce long week-end de Pâques, il faut bien reconnaître que certains fonctionnaires du secrétariat d’État chargé de l’Économie sociale et solidaire et de la vie associative n’avaient, semble-t-il, aucune envie de traîner au bureau.

Sur fond de polémique du fonds Marianne, ce n’était pas le bon moment, pour le ministère, de tenter de « remettre l’église au milieu du village ». Un stagiaire puni ou peut-être un chef aigri fut donc chargé de rédiger le communiqué de presse. On ne saura jamais de qui il s’agit, mais le rédacteur s’est vraiment surpassé.

Rappelons brièvement que ce fonds a été créé après l'assassinat de Samuel Paty pour soutenir diverses associations qui luttent contre la radicalisation. Hormis le fait que l’initiative ne soit pas vraiment une franche réussite, certains médias ont récemment rapporté « une utilisation frauduleuse des subventions », voire une « absence de contrôle ». La famille du professeur égorgé en pleine rue a indiqué que son nom ne pouvait en aucun cas et en aucune manière être l’instrument de tels agissements.

Les yeux furent alors rivés sur la principale intéressée, la nouvelle égérie du magazine Playboy. Il fallut contre-attaquer et communiquer. Mais c’est peut-être parfois plus simple sur TikTok qu’avec une plume et de l’encre. Reprenons ensemble cette petite promenade bucolique dans les méandres du cerveau d’un étudiant en droit qui aurait manqué quelques séances Zoom de son chargé de TD. Ça commence au troisième paragraphe : « Affirmer à tort qu’il s’agissait d’une décision ad hominem de Marlène Schiappa est totalement faux. »

La première question que l’on peut se poser, alors, est celle de savoir si, a contrario, « on pourrait affirmer à tort une chose totalement vraie ». Les spécialistes trancheront cette question, mais l’intuition première nous conduit tout de même à douter de la formule employée.

En outre, il fallait expliquer au rédacteur qu’il n’était pas obligé de se risquer à une utilisation non maîtrisée d’une locution latine. « Ad hominem » signifie « en direction d’une personne ».  Or, ce qu’il a voulu dire est plutôt « une décision prise personnellement » et non pas une décision prise « en direction de la personne de Marlène Schiappa ».

C’est ainsi qu’il poursuit, tout de même, à travers le quatrième paragraphe, qui se trouve être une merveille parmi les merveilles. Il commence de cette manière : « Suite à des contrôles – prévus dès le lancement du fond - sur l’utilisation des fonds. »

Le fonds, qui jusqu’alors était correctement orthographié, perd d’un seul coup son S dès lors que l’on évoque ses fonds. On n’y comprend donc plus rien. Le fonds Marianne devient un fond, c’est-à-dire la base de quelque chose de creux. Mais, au fond, c’est peut-être cela, la vérité de la langue française…

Poursuivons, car c’est loin d’être fini.

On évoque, dans la suite de ce paragraphe, la « saisie » de l’inspection générale de l’administration et du procureur de la République. D’abord, s’il s’agissait de « saisies », il devrait y en avoir deux, mais la lecture est trompeuse. En effet, l’IGA et le procureur de la République sont deux entités distinctes avec des prérogatives différentes. Mais on n’en est plus à une approximation près.

De surcroît et presque naturellement, le terme juridique employé est erroné car il doit s’agir d’une « saisine » et non d’une « saisie ». La saisie viendra plus tard, quand le condamné devra rembourser les fonds mal employés.

Enfin, et dernière pépite, le communiqué précise que le ministère a « saisi » le procureur de la république « sur la base de l’article 40 du Code pénal ». Ici, il faut le dire très simplement : « Du coup, en vrai, de base, l’article 40 du Code pénal, ça n’existe pas. » En réalité, il serait beaucoup plus efficace d’effectuer une saisine sur le fondement de l’article 40 du Code de procédure pénale.

Le procureur de la République s’intéresserait alors à l’utilisation des fonds du fonds Marianne. Il pourrait ainsi, lui-même, affirmer que la décision de subventionner telle ou telle association n’a pas incombé personnellement à Marlène Schiappa.

Me Alain Belot
Me Alain Belot
Avocat au barreau de Paris, chroniqueur à BV

Vos commentaires

26 commentaires

  1. Encore une dépense dont on pourrait bien se passer comme les aides à de nombreuses associations dont les actions sont délétères pour le français. On pourrait combler le déficit les retraites sans mal et réfléchir tranquillement aux mesures à adopter pour avoir un système équilibré entre les cotisations et le paiement des droits. Mais pour cela il faut réfléchir, se parler autrement qu’avec Twitter.

  2. Ah ,ah ! la trituration de la langue française par les bébés étudiants en droit, qui n’y comprennent rien mais veulent se montrer  » intellos » en fouillant dans leur Gaffiot !

  3. Le Français est une langue précise où la saisie et la saisine, le fonds et le fond ne signifient pas la même chose. On l’oublierait facilement quand on examine le vocabulaire des journalistes; L’Académie Française devrait s’en saisir. C’est le résultat du merveilleux succès de quarante ans d’Education Nationale. Nul doute que Monsieur Pap Ndiaye s’en préoccupera, dès qu’il aura réglé l’importante question de l’Education sexuelle dans le primaire ! Ce n’est pas pour rien que l’on a mobilisé un « grand intellectuel  » !

  4. Dans le panier de crabes au milieu l’assiette au beurre on y va à qui mieux mieux et le tout c’est d’en ressortir les mains propres enfin on essaye

  5. Comment expliquer les 100 milliards d’euros soutirés annuellement aux con-tribuables spoliés …. Ces subventions pléthoriques accordées à des organismes aux noms sulfureux, souvent à la botte de l’Etat, devraient être détaillés dans un document à la disposition de chaque con-tribuable …. à moins qu’on ne soit pas en démocratie ? Ce document devraient traduire les « dénominations »pompeuses attribuées à ces associations souvent obscures et préciser également les salaires et les avantages en nature dont bénéficient les « profiteurs » de ce pognon de dingue. Il serait également fort intéressant de connaître les buts réels et les actions concrètes menées par ces « structures » dispendieuses de l’argent public. Mais ce gouvernement « cache tout ça », peut-être par peur d’une révolution ?

    • Oui ! j’aimerais bien savoir, depuis le temps, où passent mes colossaux impôts (rapportés au  » train de vie courant »), qui m’ont empêché depuis 50 ans de  » suivre le mouvement consumériste » et d’acquérir une  » résidence secondaire » , un  » patrimoine », un sèche-linge, voire simplement des fringues et des souliers !

  6. Les photos et l’interview sulfureux sont là pour cacher le scandale ….Tout le monde le sait .

  7. Lorsque vous avez pu évaluer la capacité de nuisance de l’EN, vous comprenez alors qu’on puisse pondre ce morceau choisi, ce grand moment littéraire.

    • Il est vrai que tous les petits français, ne peuvent trouver une place à « l’école alsacienne »

  8. Ah oui, j’allais oublier le cas Schiappa.
    Comme je l’avais fait remarquer lors d’un article précédent ; celui qui annonçait en grande pompe la Une et l’interview de la donzelle dans Playboy ; pour occuper cette position, celle-ci doit sûrement posséder des dossiers sulfureux sur les uns et les autres, de quoi faire tomber des têtes politiques, et/ou des mariages de couples bobos !
    « On » la protège, afin qu’elle se taise.

    • Je renouvelle encore ma question : « Où en est l’affaire Palmade? Drogue. Pédophilie. Pornographie. Qui a fait le ménage chez lui et qui est cette Mimi arrivée la première au chevet de Palmade? »… On parle d’autres choses…

      • Alors je peux répondre à une de vos questions. La fameuse Mimi est quelqu’un de très très bien. Grande amie des Macron, un pédigrée à faire rougir le Livre des Origines Françaises Lof. Elle est même hors concours.

  9. C’était un message du ministère « rires, Q et chansons ». Avec Marlène, qu’est-ce qu’on rigole ! Ca coute presque qu’aussi cher que le coût d’une place du film de B.H.L.

    • Et pendant que l’on parle de ça, on détourne l’attention au sujet des scandales qui pourraient éclabousser certaines personnalités!

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