Conseil constitutionnel
Le nom du ministre de la Justice d’Emmanuel Macron, Éric Dupond-Moretti, est, depuis plusieurs mois, cité pour succéder à Laurent Fabius à la présidence du
« L’agenda porté par Laurent Fabius, c’est l’agenda de la gauche, qui a toujours été le sien ».
« Si vous êtes agressé par un clandestin, vous paierez ainsi votre avocat et le sien », dénonce Marion Maréchal.
Les sages ont rendu leur avis ce 28 mai : le contribuable français paiera les frais d’avocat des clandestins.
Le Conseil constitutionnel a-t-il le contrôle sur la forme ou le fond du référendum ? Toute la question est là.
Les neuf sages sont là pour ça. Ils ont déclaré le projet de référendum irrecevable. Dormez, bonnes gens.
Fabius est le parfait représentant de l’entrisme socialiste dans les institutions de la République et de la monarchie .
Il fait quoi alors, du tricot ? Non, mais, à l’évidence du détricotage.
Il faut revenir à ce qui était prévu en 1958, à savoir un contrôle strictement par rapport à un texte constitutionnel.
Le tiers de la loi le plus protecteur de la France et des Français passe à la trappe.
Le président de la République avait annoncé qu’il saisissait les sages. C’est chose faite depuis ce 26 décembre.
Quelle que soit sa décision, ce que le Conseil constitutionnel validera, c’est d’abord le discrédit du macronisme.
Comment, maintenant, « la rue » va-t-elle réagir ?
Le monde n’est pas petit, il est rond.
Le ministre MoDem de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault serait en bonne position pour intégrer le Conseil constitutionnel.
Le Conseil constitutionnel a validé la quasi-intégralité des mesures en affirmant que celles-ci poursuivaient « l’objectif à valeur constitutionnelle de protection de la santé publique ».
Le gouvernement donnera donc un tour de clé supplémentaire, ce lundi, à la grande fureur des anti-passe vaccinal. Ils sont nombreux, ce 21 janvier au soir, à dire leur colère, dénonçant notamment le président du Conseil constitutionnel Laurent Fabius.
La fraternité d’un médecin français à l’égard d’un malade français sera réservée dans les hôpitaux, sauf urgence, au détenteur d’un passeport sanitaire.
Le Conseil constitutionnel a rendu sa décision sur la loi étendant le passe sanitaire avec notamment l’obligation vaccinale pour les soignants. L’essentiel du texte a
Reportage sur la composition et le fonctionnement du Conseil constitutionnel appelé à se prononcer sur le projet de loi sur l’extension du passe sanitaire. Avec
L’IREF estime à environ 26 millions en euros courants, soit beaucoup plus encore en euros d’aujourd’hui, les avantages perçus entre 1960 et 2001 avec abattement de 50 % sur la rémunération, et à 16 millions d’euros courants le total des primes versées depuis 2001…
Alors que, chose assez rare, un réel consensus était apparu entre les deux chambres, députés et sénateurs s’étant accordés pour voter, les 23 et 27 juillet, en deuxième lecture, la loi instaurant des mesures de sûreté à l’encontre des condamnés pour terrorisme sortant de prison…
La révision de l’aphorisme populaire « s’ennuyer à cent sous de l’heure » a été mis à l’ordre du jour du prochain Conseil des ministres.
L’omelette réalisée avec les œufs cassés de ces quarante dernières années règne à l’Élysée, à l’Assemblée, au Conseil constitutionnel…
Le nom du ministre de la Justice d’Emmanuel Macron, Éric Dupond-Moretti, est, depuis plusieurs mois, cité pour succéder à Laurent Fabius à la présidence du
« L’agenda porté par Laurent Fabius, c’est l’agenda de la gauche, qui a toujours été le sien ».
« Si vous êtes agressé par un clandestin, vous paierez ainsi votre avocat et le sien », dénonce Marion Maréchal.
Les sages ont rendu leur avis ce 28 mai : le contribuable français paiera les frais d’avocat des clandestins.
Le Conseil constitutionnel a-t-il le contrôle sur la forme ou le fond du référendum ? Toute la question est là.
Les neuf sages sont là pour ça. Ils ont déclaré le projet de référendum irrecevable. Dormez, bonnes gens.
Fabius est le parfait représentant de l’entrisme socialiste dans les institutions de la République et de la monarchie .
Il fait quoi alors, du tricot ? Non, mais, à l’évidence du détricotage.
Il faut revenir à ce qui était prévu en 1958, à savoir un contrôle strictement par rapport à un texte constitutionnel.
Le tiers de la loi le plus protecteur de la France et des Français passe à la trappe.
Le président de la République avait annoncé qu’il saisissait les sages. C’est chose faite depuis ce 26 décembre.
Quelle que soit sa décision, ce que le Conseil constitutionnel validera, c’est d’abord le discrédit du macronisme.
Comment, maintenant, « la rue » va-t-elle réagir ?
Le monde n’est pas petit, il est rond.
Le ministre MoDem de la Cohésion des territoires Jacqueline Gourault serait en bonne position pour intégrer le Conseil constitutionnel.
Le Conseil constitutionnel a validé la quasi-intégralité des mesures en affirmant que celles-ci poursuivaient « l’objectif à valeur constitutionnelle de protection de la santé publique ».
Le gouvernement donnera donc un tour de clé supplémentaire, ce lundi, à la grande fureur des anti-passe vaccinal. Ils sont nombreux, ce 21 janvier au soir, à dire leur colère, dénonçant notamment le président du Conseil constitutionnel Laurent Fabius.
La fraternité d’un médecin français à l’égard d’un malade français sera réservée dans les hôpitaux, sauf urgence, au détenteur d’un passeport sanitaire.
Le Conseil constitutionnel a rendu sa décision sur la loi étendant le passe sanitaire avec notamment l’obligation vaccinale pour les soignants. L’essentiel du texte a
Reportage sur la composition et le fonctionnement du Conseil constitutionnel appelé à se prononcer sur le projet de loi sur l’extension du passe sanitaire. Avec
L’IREF estime à environ 26 millions en euros courants, soit beaucoup plus encore en euros d’aujourd’hui, les avantages perçus entre 1960 et 2001 avec abattement de 50 % sur la rémunération, et à 16 millions d’euros courants le total des primes versées depuis 2001…
Alors que, chose assez rare, un réel consensus était apparu entre les deux chambres, députés et sénateurs s’étant accordés pour voter, les 23 et 27 juillet, en deuxième lecture, la loi instaurant des mesures de sûreté à l’encontre des condamnés pour terrorisme sortant de prison…
La révision de l’aphorisme populaire « s’ennuyer à cent sous de l’heure » a été mis à l’ordre du jour du prochain Conseil des ministres.
L’omelette réalisée avec les œufs cassés de ces quarante dernières années règne à l’Élysée, à l’Assemblée, au Conseil constitutionnel…
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